J.O. Numéro 214 du 15 Septembre 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 14721

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Arrêté du 12 septembre 2001 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques

NOR : MESN0111310A


Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 12 septembre 2001, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques, en tant que représentants de la ministre de l'emploi et de la solidarité :

Au titre de la population

M. Jean Gaeremynck, en qualité de titulaire.
Mme Dominique Labroue, en qualité de suppléante.

Au titre des affaires sociales

Mme Mireille Elbaum, en qualité de titulaire.
M. Philippe Cuneo, en qualité de suppléant.